Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUAPLANCHE
Numéro de dépôt :
1438740
Date de dépôt :
31/12/1986
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
31/12/1996
Présentation de la marque AQUAPLANCHE
Déposée le 31 décembre 1986 par ETS TROPRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « AQUAPLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUAPLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAPLANCHE est expirée depuis le 31 décembre 1996.
ETS TROPRES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18